Mentions légales
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| Édition/publication du site AOD Gwen Lan Ar Meur Melen-Menan 29 880 PLOUGUERNEAU FRANCE Tél. : 06 15 17 46 52 Raison sociale : AOD Gwen Capital social : [2000] € N° Siret : [49971771800013] [RCS] 499717718 N° TVA intracommunautaire : FR499717718 [TVA] 19.6% |
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Responsable Editorial S.LARS (sa.ls@laposte.net) |
| Réalisation du site COGNIX SYSTEMS http://www.cognix-systems.com RCS Rennes B 444 724 462 Siège social : 65, avenue Aristide Briand 35000 RENNES - France Tél. : 0 810 810 815 (Prix d'un appel local) |
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Hébergement du site COGNIX SYSTEMS à partir de la plateforme OVH RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419 Siège social : 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX - France |
Respect de la vie privée et des données personnelles
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par AOD Gwen pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec AOD Gwen.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
AOD Gwen - Lan Ar Meur Melen-Menan - 29 880 PLOUGUERNEAU - FRANCE
Droits de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Crédits photographiques
Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de AOD Gwen.
Avis relatif à la sécurité
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.
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